Annexes

 

Proclamation du 30 mai 1792 (annexe n°25)

Comptage de la circulation en 1895 en Indre-et-Loire

Annexe n°35 : Note sur les accidents de voitures publiques

Annexe n°6 : Observations de Peyrronet sur les mémoires établis par de Cormont

Annexe n°2 : Observations sur l'Angleterre par P.C.Lesage ing. des ponts et chaussées

Annexe n°3 : Extrait du réglement du règne de George III

Annexe n° 4 : Notice biographique de Perronet

Annexe n° 5 : Mémoire de Cormont

Annexe n°27 : Projet de loi de 1829

Annexe n°29 : Note sommaire sur la gestion des routes

Annexe n° 15 : Rapport justifiant l'ordonnance du 15 février 1837

Annexe n°7 : Ordonnance de l'intendant du Roussillon et du comté de Foix du 15 août 1783.

Annexe n° 8 : Ordonnance de l'intendant de Limoges du 1er septembre 1783

Annexe n° 9 : Ordonnance de l'intendant de Rouen du 26 mars 1784

Annexe n° 10 : Ordonnance de l'intendant de Metz et de Champagne du 6 juillet 1785

Annexe n° 11 : Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris du 22 octobre 1784

Annexe n°12 : Loi du 3 nivôse an VI. Tarif des droits à percevoir

Annexe n°13 : Principaux textes concernant le droit de passe

Annexe n° 14 : Etat des barrières proposées par les inspecteurs généraux des ponts et chaussées.

Annexe n° 18 : Notice biographique de Panay de la Tourette

Annexe n° 19 : Rapport du Directeur général des ponts et chaussées au Ministre de l'intérieur du 24 messidor an XII

Annexe n° 20 : Lettre de Panay de la Tourette au Directeur général des ponts et chaussées du 30 messidor an XII.

Annexe n°22 : Répartition des ponts à bascule en 1847

Annexe n° 26 : Tableaux justificatifs du mémoire DUVERGER du 28 février 1828

Annexe n°31 : Notice biographique de Dupuit

Annexe n° 33 : Notice biographique de Brisson

Annexe n° 36 : Notice biographique de Didiet

Annexe n° 37 : Notice biographique de Georget

Annexe n° 21 : Rapport Branchu du 3 avril 1817.

Annexe n° 32 : Commission sur la polce du roulage de 1828 (M. Brisson rapporteur)

Annexe N° 34 : Recensements de la circulation de 1857 et 1864.

Annexe n° 30 : Arrêté du préfet du Nord portant réglement relatif au dégel

Annexe n° 19 bis : Notice biographique de Dillon.

Annexe n° 24 : Avis du Conseil général des ponts et chaussées du 10 avril 1816.

Annexe n° 16 : Première rédaction du décret de 1806 soumise au Conseil d'état.

Annexe n° 17 : Circulaire n°5 du 15 juillet 1807.

Annexe n° 23 : Rapport et projet de décret sur la police du roulage en temps de dégel soumis au Conseil d'état le 10 janvier 1813.